Comment organiser ?
Dès lors que votre projet est monté avec l'Aroéven, vous savez où vous partez, à quelle période et pour quelles activités.
Désormais, il vous appartient de monter le dossier qui permettra de faire valider ce projet par l'Inspection Académique. Il faut alors distinguer deux cas : la sortie scolaire avec nuitée et la sortie scolaire sans nuitée.
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Premier degré |
Sortie scolaire avec nuitée |
Sortie scolaire sans nuitée |
| Documents admnistratifs |
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Selon les Académies, un dossier doit être rempli en un exemplaire. (exemple de l'Académie d'Amiens) |
| Procédure |
Si la classe de découvertes se déroule dans votre département, votre dossier complet doit parvenir au DASEN via votre inspecteur d'académie dans un délai de 5 semaines hors vacances scolaires. Si la classe de découvertes se déroule hors de votre département, la procédure est la même à une exception près : le DASEN de votre Académie doit consulter le DASEN de l'Académie d'accueil pour avis. Le délai à respecter est alors de 8 semaines hors vacances scolaires. |
Les sorties scolaires occasionnelles ou régulières sont autorisées par le directeur de l'école. |
| Financements possibles |
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Les financements possibles sont les mêmes que pour les sorties scolaires avec nuitées, hormis la JPA. |
Cas particulier du second degré : le chef d'établissement est le seul à pouvoir autoriser une sortie scolaire. Le conseil d'administration doit approuver la programmation de cette sortie et les modalités de financement.
"La délibération du conseil d'administration relative au financement de la sortie ou du voyage scolaire doit être transmise au représentant de l'État ou, par délégation de celui-ci, à l'autorité académique. Cette délibération est exécutoire quinze jours après sa transmission.
Dans un souci d'information, il est recommandé que cet acte soit accompagné des ordres de mission délivrés par le chef d'établissement et d'une note sur les conditions d'organisation du déplacement, en particulier le caractère de la sortie (obligatoire ou facultatif)." (cf Circulaire n°2011-117)
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